Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELL'S ANGELS MC FRANCE
RUIZ Michel, André, 282, rue des Pyrénées, 75020 PARIS.

Numéro de dépôt :
1186300
Date de dépôt :
30/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HELL\'S ANGELS MC FRANCE de RUIZ Michel

Présentation de la marque HELL'S ANGELS MC FRANCE

Déposée le 30 octobre 1981 par RUIZ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELL'S ANGELS MC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUIZ Michel, André, 282, rue des Pyrénées, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque HELL'S ANGELS MC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RUIZ Michel a également déposé les autres marques suivantes : HELL'S ANGELS MC FRANCE , HELL'S ANGELS MC FRANCE , GAMMES GAME


RUIZ Michel, André, 282, rue des Pyrénées, 75020 PARIS. - France


SPADEM. - France


Inscription le 15 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59288 - Publication au BOPI 1992-01-15

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.- Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.- Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.- Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël. -

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].